Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET
/
Sotender
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sotender
FRUIT GOURMET, SAS

Numéro de dépôt :
4053600
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2023
Sotender de FRUIT GOURMET

Présentation de la marque Sotender

Déposée le 6 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sotender » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 193 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUIT GOURMET, M. BESSE MICHAEL domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France.

La marque Sotender a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sotender est expirée depuis le 6 décembre 2023.

FRUIT GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT'O BOX , Les FRUITS du SUD , BOOST YOUR NATURE! , PRUNES FROM FRANCE , GOURMET STORE , FRUIT GOURMET BIO , Fruit & Nature , COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 , LILIFRUIT TENDREMENT TENDRE , Les FRUITS du SUD


FRUIT GOURMET, SAS - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France - SIREN 389193111


FRUIT GOURMET, M. BESSE MICHAEL - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693168 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.